Mentions Légales

Copyright et Propriété intellectuelle :
L’ensemble des éléments figurant sur notre site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite.
Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.

Informations générales :
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.latourettoise.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Le propriétaire et éditeur est une personne morale.
Propriétaire et éditeur du site : La Tourrettoise.
Webdesigner : IDEALDESIGN : www.idealdesign.fr - 83 avenue saint-lazare - 26200 Montélimar.
Webmaster : VERTIGO webdesign : www.vertigo-webdesign.com - 2 allée émile littré - 26200 Montélimar.
Hébergeur :OVH - RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011

Informations personnelles collectées :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. En tout état de cause La Tourrettoise ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur (nom, email, coordonnées téléphoniques etc...) que pour le besoin des services proposés par le site www.latourrettoise.fr. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie.Il est alors précisé à l'utilisateur du site www.latourrettoise.fr le caractère obligatoire ou non des informations qu'il serait amené à fournir.